Conseils et actualités
Déclaration préalable ou permis de construire, règles du document d’urbanisme, voisinage et bruit, éclairage : les grandes lignes à connaître avant de construire, avec les sources officielles à consulter.
Réglementation et urbanisme
Bande des cent mètres, espaces urbanisés, élargissement par le plan local d’urbanisme, rénovation d’un court existant : ce que la loi Littoral…
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Réglementation et urbanisme
Abords d’un monument historique, site classé ou site patrimonial remarquable : ce que regarde l’architecte des Bâtiments de France et comment préparer…
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Réglementation et urbanisme
Règles de l’ITF, vitesse de surface, filet et poteaux de simple, éclairage, démarches fédérales : ce qu’un club doit vérifier pour accueillir…
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Réglementation et urbanisme
Règlement de copropriété, cahier des charges du lotissement, vote, charges d’entretien et règles d’usage : ce qu’il faut vérifier avant de construire…
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Réglementation et urbanisme
Cheminement, portillon, surface, abords : les points qui rendent un court praticable par tous, y compris pour le tennis en fauteuil.
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Réglementation et urbanisme
Surface, dégagements, poteaux, clôture, éclairage, abords, équipements : les sept points à contrôler pour qu’un court reste sûr pour ses joueurs.
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Réglementation et urbanisme
Réception, parfait achèvement, bon fonctionnement, responsabilité décennale, assurances : ce que prévoit la loi pour un court de tennis, texte par texte.
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Réglementation et urbanisme
Obligation du Code forestier, profondeur de 50 mètres, pouvoir du maire, secteurs concernés : le débroussaillement autour d’un court près des bois.
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Réglementation et urbanisme
Réglementation du bruit, implantation, écrans, surface, éclairage et dialogue : construire un court sans conflit avec ses voisins.
Lire l’articleVotre projet
Parlons de votre court.
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